By  J.L.L. Wood

Conditions générales de vente 

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Article 1 : Préambule 

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Si vous commandez chez Jack & Sirius par Jack L L Wood, vous avez donc pris connaissance des conditions énumérées ci dessous, et que vous les avez acceptées.

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Article 2 : Prix des produits et expéditions

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Chaque produit a un prix défini, non négociable. Jack & Sirius est une entreprise. Les frais de ports sont définis par livraison standard par la poste , Sur demande et contact, à des frais moindres, la commande peut être envoyée par mondial relay. Des remises en mains propres sont possibles sur Metz et alentours, ou Paris. Au delà de Metz des frais de déplacements seront à prévoir. 
Les prix peuvent être soumis à des remises (avant TVA) ou escompte (après TVA), il est a noté que Jack & Sirius est une micro-entreprise donc non soumis à la TVA, elle ne vous sera donc pas facturée. (Article 293 B du CGI).Jack & Sirius se remet le droit de faire des réductions, soldes à toutes périodes de l’année ou événements.
Les prix peuvent varier de plusieurs euros, entre le site de vente Etsy (qui prend sa commission), en expositions (prix fixe), ou chez des revendeurs (commission ou non), via certains paiements (sum up ou paypal qui prennent un pourcentage à la transaction) ou bientôt sur facebook marketplace ou instagram. 
 
Article 3 : Prix des séances photographiques et impressions 

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Les prix sont définis par différents forfaits, ainsi ils peuvent être définis suite à un devis pour une demande particulière. Les photographies produites peuvent être imprimées, par un imprimeur professionnel, et les photos vous seront retransmises. Les prix des photos sont calculés à partir : coût impression + frais de port + commission. Je ne reçois pas dans mon local pour les séances, c'est soit à votre domicile, soit un lieu définit, soit en extérieur. Je me déplace aux alentours de Metz, au delà il faut prévoir des frais supplémentaires en plus du forfait photo.
Pour les séances photos avec le studio, une caution de 200€ sera demandé (un chèque), pour m’assurer le respect du matériel lors de la séance. Il vous sera rendu après que la facture soit réglée. 

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Article 4 : Commandes et commissions

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Vous pouvez me charger de trouver un objet particulier. S’il s’agit d’une antiquité ou objet ancien, le prix est calculé : prix d’achat de l’objet par Jack + commission (temps de recherche, travail encouru).
S’il s’agit d’une curiosité que je dois composer, il en va de même : prix des composantes à l’achat par Jack + commission (autres matériaux, temps, marge de production). 
Le principe de la commission : vous payez l’objet + le travail de recherche, éventuellement les réparations ou créations.  
Vous pouvez définir votre budget pour un objet, une partie du budget total sera donc à me fournir comme acompte.

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Article 5 : Acomptes 

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Pour toutes commandes particulières (me charger de faire une création par exemple : chauve-souris sous cloche en verre...) ou recherches d’objets (crucifix bois, anciennes photos, crâne brut…), je définis un devis (état détaillé du travail a exécuter et estimation des prix), où le coût matériel (coût de l’objet à l’achat par Jack, matériaux « faciles » d’accès) ou le coût matériel + recherche (coût prévisionnel de l’objet + recherche quand objet moins fréquent). Les acomptes sont à régler de suite après le passage explicite (par écrit) de la commande, suivi du devis, puis à la réception de la facture, la fin de la commission sera à régler. Pour toutes réservations, un acompte d'au moins 50% de la somme totale vous sera demandé pour éviter tout désistement. Avant envoi, ou au moment de la remise en mains propres, la fin de la somme totale est due. 
C’est à dire, vous me passez commande d’un objet, je vous fourni un devis, l’acompte est à régler de suite, puis à la réception de l’objet avec facture, la fin du prix du dit objet est à payer. 

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Article 6 : Factures et règlements des paiements

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La facture est fournie à la réception de l’objet. Le paiement doit se faire de suite. Si vous ne pouvez pas régler le paiement, l’objet ne vous sera pas remis (si remise en mains propres). Si la commande est faite en ligne, des réclamations peuvent être faites contre le client (ex : sur etsy). S’il s’agit d’un service comme un shoot photo, le paiement est réglable en plusieurs fois (acompte, le jour du shoot, à la réception de la facture), la facture sera émise plus tard que le jour du shoot photo, effectivement, sauf pour les shoots au forfait (prix et services définis à l’avance), les shoot photos personnalisés seront fait selon votre budget, et le prix final vous sera transmis sur la facture avec les détails des services, du travail accompli, des impressions, etc. Avec mention de votre budget.
Vous pouvez me régler par liquide, carte bancaire / apple pay via le boîtier sum up. Paypal. Les règlements par chèque ne sont pas acceptés au dessus de 50 euros. 
Des frais supplémentaires de transactions seront à ajouter via sum up ou paypal.

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Article 7 : Impayés et retard de paiements, annulations

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Les factures et achats sont à régler à l’avance (si acompte demandé) à l’achat du produit et / ou réception de la facture. Des pénalités de retard s’appliquent dès le lendemain de la réception de la facture. Elles sont au taux de 4,5 %. Aucun rappel n’est nécessaire de ma part pour appliquer les pénalités de retard. Si la prestation ou produit reste impayé, une procédure judiciaire sera engagée. (Art L 441-6 du code du commerce)
Si vous réservez une date pour un shoot photo, l’acompte est a régler dès la réservation. (50 % du prix total du shoot et post production). Vous pouvez annuler la date jusqu’à 15 jours à l’avance sans frais supplémentaires et remboursement total de l’acompte. Si annulation dans les 15 jours précédant la date fixée, l’acompte est conservé à hauteur de 30 % (soit remboursement de 20%). SAUF si hospitalisation ou accidents imprévus (justificatif à montrer), l’acompte est conservé à 10 % (soit remboursement de 40 % de l’acompte). 

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Article 8 : Informations, contacts, délais de traitements des commandes 

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Je m’engage à répondre à toutes demandes d’informations, et à traiter toutes commandes en une semaine. Les délais de livraisons sont en fonction de votre choix d’envois (la poste, mondial relay). Je n’ai aucune emprise sur les délais de livraisons. Je m’engage à poster l’objet le plus tôt possible. La loi 2008-03 du 3 janvier 2008 pour le développement de la concurrence au service des consommateurs, m’autorise à une limite de livraison de 60 jours après la date d’encaissement du montant total de la commande. 
Les envois seront fait deux fois par semaine, les mardi et vendredi. 

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Article 9 : Retour des produits ou insatisfactions 

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Aucun retour n'est accepté sur les produits customisés. Pour les autres articles, je propose un échange ou réduction dans la boutique. Si vous passez commande pour une création, le produit sera fini selon vos souhaits et votre accord (les clients abusifs seront facturés). Pour toutes plaintes, vous pouvez me contacter et nous trouverons une solution à l’amiable. Compétence juridictionnelle : Le règlement de tout litige ou contestation, sera porté devant le tribunal compétent. 

Si achat sur etsy, les retours sont acceptés aux conditions suivantes : les frais de ports sont à charge de l'acheteur, et le montant du remboursement est défini par le vendeur (moi même Jack & Sirius) en fonction de l'état du produit retourné. 

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Article 10 : Confidentialité 

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Jack & Sirius s’engage à protéger votre vie privée et les informations personnelles fournies. Lors de passage d’une commande, votre nom, mail, téléphone et adresse postale vous seront demandés pour le meilleur contact possible. Ces données seront ainsi enregistrés dans le fichier clients, pour vous informer des opérations promotionnels, événements, ou newsletters si vous vous y êtes abonné.
Le newsletter est accessible à tous, sur demande, inscription sur le site internet ou contact. Je suis proscrit de vous l’envoyer sans votre accord. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi « information et libertés «du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, vous pouvez me contacter par e-mail (jackandsirius@gmail.com) ou courrier papier à l’adresse suivante :

Jack & Sirius
21 rue de la libération
57530 Courcelles Chaussy

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Article 11 : Contacts 

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Vous pouvez me contacter sur facebook (compte Jack L L Wood ou page Jack & Sirius by J L L Wood), instagram Jack L L Wood, e-mail jackandsirius@gmail.com, via l’onglet contact sur mon site internet (https://jackandsirius13.wixsite.com/first) ou par téléphone (prioriser le sms à l’appel) 07 82 31 67 14. 
Je suis disponible sur Metz et Paris. 

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ENGLISH BELOW 

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GENERALS SALES CONDITIONS

 

Art. 1 : Start

If you shop at Jack & Sirius, you should have read the general sales conditions and you have agreed to those.

Art. 2 : Prices and shipping

Each product has a price, that isn't to be negociated. The shipping costs are defined by the delivry services. I can hand delivery the products to you in Metz or Paris (France). I can ship worldwide but it will cost you more. The shipping price is a supplement to the objet price. It cannot be negociated. If the object is broken during shipping, i cannot do anything, you should contact post services. The prices does not include the TVA as Jack & Sirius is a small enterprise. Sales can happen whenever during the year. Prices can change between etsy, exhibitions, Facebook..
Different payments are available. Paypal, sum up or cash. Paypal and sump up charges more.

Art. 3 : Prices of photoshoot and printing of pictures

Prices are defined by differents packs. Or we can create one specifically for you. I do not have the material to print any pictures myself. You can order, and i will print them at a professional store. Every additionnal to a packaging is 4€ per photo. No shop is available right now, so the shooting will not take place there. Every prices includes my work, preparation, post production, travels in range of 15km around Metz (FR) or in Paris center. If the shooting is far from Metz, my traveling fees will be added to your bill.
For the shootings with the studio, i can ask for 200€ caution check, that will be given back to you at the end if the studio is not damaged.

The photos can be published on my website or social networks for commercial purposes. You can object to it beforehand.

Art. 4 : Orders and commissions

You can ask me to find a precise object for you. An antique or a curiosity. The prices are defined by the prices of materials, the time spent creating and searching and my reward.
You have to pay me beforehand so i can buy it for you when i find it.

Art. 5 : Down payments

You have to pay me the defined down payment before i start creating. You will need to pay for the amount left when you receive your bill.

Art. 6 : Bills and payments

You will receive your bill with the objet you ordered. It needs to be paid immediately. If i hand delivery the object to you, i won't give the object to you if you refuse to pay the end payment.
For a pack photoshoot the payment can be divided in two. The down payment and the day of the photoshoot.
For a custom photoshoot the payment can be divided in three. The down payment, the day of the photoshoot and at the reception of the bill.
I do not accept checks more than 50€.
You can pay with cash, paypal or sum up (credit card).

Art. 7 : Unpaid, late payments and cancelations

Bills and shopping are to be paid in advance. Late payments will have consequences. If you don't pay the day it's due, i can add a 4.5% penalty without any message from me. It can end in front of a juge court if you refuse to pay.
To book a date for a photoshoot, you have to make a down payment. 50% of the price of the pack. You can cancel with a full refund before 15 days till the date. Within the 15 days before the date, your refund will be 30% (i keep 20%). Except if you have an emergency like being in the hospital or a car crash, your refund will be 40% (i keep 10%).

Art. 8 : Infos, contacts, orders and processing times

I will answer any questions you may have. And to proceed orders within a week. The shipping costs and timing are not within my reach. I do not have any effect on La poste delivery timing. The law requires me to ship your order within 60 days after your payment.
Orders will be shipped on Tuesday and Friday only.

Art. 9 : Returns or dissatisfactions

No returns are accepted for customed orders. If you order a customized product, it will be finished with your approval. Abusives clients will br billed for it. If you have any complaints, i will be hearing them. If you need repairs on jewelry, it can be done. I will not accept broken objects. I can exchange or make a discount if you return a product.

Art. 10 : Confidentiality

I will protect your private life and personal information. When you order, your name, address, email or phone number will be asked for shipping anf contact purposes. If you subscribed to it, you will receive the newsletter. I cannot add you to the listing. You have to subscribe to it. If you wish for me to delete the information i have on you, you need to contact me.

Art. 11 : Contacts

You can contact me on Facebook : my profile Jack L L Wood or my page Jack & Sirius by JLL Wood. On instagram jackllwood. Email jackandsirius@gmail.com. On my website. Or via mobile phone 0782316714. Priority to texting than calls. I am available in the cities of Metz and Paris, France.